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Avenant du 21 juin 2004
UNION
DES EGLISES PENTECOTISANTES INDEPENDANTES
Titre I : Constitution
Article n° 1
II est créé entre les adhérents
aux présents statuts une Union d'Associations Cultuelles régie par la loi du
9 décembre 1905 et aux articles 5 à 9 de la loi du 1er Juillet 1901
sous le nom : Union des Eglises Pentecôtisantes Indépendantes (UNEPl).
Union
déclarée à la Préfecture du Nord le 03
juillet 1996 sous le numéro 31780.Sa
circonscription comprend la France.
Article n° 2 Objet
L'Union a pour objet:
1) Le développement de relations harmonieuses entre ses
adhérents dont l'objet exclusif est de
subvenir aux frais, à l'entretien et à l'exercice public du culte évangélique.
Il est entendu que chaque adhérent garde sa parfaite autonomie de
fonctionnement mais l'Union favorise, et éventuellement organise, un soutien
mutuel :
- Prioritairement sur un plan spirituel
- Mais aussi sur d'autres plans selon les besoins et les
possibilités.
2) La défense des intérêts des adhérents, et en
particulier leur représentation auprès
des autorités politiques, civiles ou religieuses ; les modalités de cette
représentation
sont définies par le règlement intérieur.
3) Le lancement
et la conduite d'actions
communes. Ces actions sont
définies selon les besoins et peuvent concerner, selon les
cas, tout ou partie des adhérents.
Sur ce même plan l'Union, pour le compte de ses adhérents, peut être
appelée à participer à des actions initiées par d'autres instances.
Article n° 3
Moyens
Les moyens de l'Association sont
notamment:
1- L'organisation de réunions
2- Le fonctionnement d'un secrétariat
3- L'organisation de séminaires ou de rencontres de
formation
4- La rédaction d'un bulletin de liaison interne,
voire d'un outil d'information extérieur
Et en général tous moyens dont la nécessité apparaîtra pour la suite de
l'objet social.
Article n° 4 Durée
L'Union est
créée pour une durée illimitée.
Article n° 5 Siège
Le siège de l'Association est
fixé à TOURCOING (59200).
II peut être modifié sur
décision du Conseil d'Administration prise à la majorité des 2/3 de ses
membres.
Titre
II : Composition
Article n° 6 Composition
L'Union se
compose de membres Actifs et de membres Associés :
a) Les
membres Actifs
Ce sont des Associations cultuelles françaises sur demande de leur Conseil
d'Administration.
b)
Les membres Associés
Ce sont
des Associations déclarées poursuivant
un but cultuel, voire social, médical ou caritatif d'inspiration chrétienne et
protestante, de la Communauté Européenne et au-delà.
Article n°
7 Conditions d'admission
1. Tous les membres doivent adhérer à une confession de foi compatible
avec celle de l'Alliance Evangélique Française (jointe en annexe).
En outre, ils
ne doivent pas être hostiles à la dimension charismatique telle qu'elle est
comprise
dans les milieux évangéliques.
2. L'adhésion suppose :
a) Une demande écrite accompagnée d'une fiche de renseignements définie
et diffusée par le
Conseil d'Administration.
b) Une enquête préalable menée par deux membres du Conseil
d'administration de l'Union.
Cette enquête s'attache en particulier à apprécier la qualité du témoignage rendu,
ainsi que la cohérence de la pratique quotidienne avec les Convictions
affichées et les valeurs fondamentales de respect et de tolérance qui sont
communes au protestantisme.
c) Une acceptation formelle exprimée par un vote à la majorité simple
du Conseil d'administration de l'Union.
Article n° 8 Cotisations
La cotisation
due par chaque membre est fixée par l'Assemblée Générale annuelle sur proposition
du Conseil.
Par contre il
appartient au Conseil de fixer les contributions aux frais occasionnés par les
différentes actions décidées.
Article n° 9 Perte
de la qualité de membre
La qualité de
membre se perd :
1- Par dissolution du membre Actif ou du membre Associé.
2- Par démission
3- Par radiation prononcée par le Conseil de l'Union en cas de non
respect des obligations
statutaires, en particulier le non paiement des cotisations.
4- Par exclusion
prononcée par le Conseil d'Administration de l'Union (à la majorité des 2/3) au
cas où il serait constaté :
- Une déviation doctrinale majeure
- Des atteintes graves aux valeurs rappelées à
l'article 7(-2-b)
- Des comportements attentatoires aux règles de
moralité qu'implique la profession de foi chrétienne et évangélique.
Avant toute prise de décision de radiation ou d'exclusion le membre
concerné est invité à fournir des explications écrites au Conseil d'Administration. Il peut faire
appel auprès de l'Assemblée Générale pour toute décision prise à son encontre.
Article n° 10 Responsabilité
Aucun membre
de l'Union n'est personnellement responsable des engagements contractés par
elle. Seul le patrimoine de l'Union répond de ses engagements.
Titre
III : Administration et Fonctionnement
Article n° 11 Conseil d'Administration
L'Association est administrée par un Conseil d'Administration (dit : Le
Conseil) de 6 à 12 membres élus pour trois ans par l'Assemblée Générale des membres
actifs. Le renouvellement du conseil a lieu chaque année
par tiers, les membres sortants sont rééligibles.
L'Assemblée Générale peut élire des personnes choisies parmi les
membres des associations adhérentes à l'Union ou des églises associées qui ne
sont pas déléguées à l'Assemblée Générale, à condition d'en limiter le nombre
au ¼ des membres du Conseil.
Article n° 12 Le Bureau
Le Conseil d'Administration de
l'Union choisit dans son sein un Bureau comprenant :
- Un Président
- Deux Vice-présidents
- Un Trésorier
- Un Secrétaire
- Un Secrétaire adjoint
dont les responsabilités sont
précisées à l'article 17.
Le Bureau est désigné
pour trois ans. Les membres sont rééligibles.
Article n° 13 Réunions
Le Conseil de
l'Union se réunit chaque fois que l'intérêt de l'Association l'exige, et au moins
3 fois par an. Le règlement intérieur définit les modalités de convocation du
Conseil en tenant compte de l'extension progressive du ressort géographique d'action de
l'Association.
Le
Bureau est réuni par le Président aussi souvent
qu'il peut paraître nécessaire. En cas de besoin une majorité des membres du
Bureau peut en exiger la convocation.
Article n° 14 Rémunération
Les fonctions
des membres du Conseil d'Administration et des membres du Bureau sont gratuites. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l'accomplissement de
leurs mandats leur sont remboursés au vu des pièces justificatives.
Article n° 15 Remplacements
En cas de vacances (décès, démission, exclusion, etc.) le Conseil
d'Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur
remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale Ordinaire. Les pouvoirs des membres ainsi
élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Il en est de même en cas de vacance au sein du Bureau. Toutefois c'est
le Conseil d'Administration qui pourvoit au remplacement momentané et il ne peut le faire
que parmi les administrateurs en fonction et régulièrement élus.
Article n° 16 Les Pouvoirs du Conseil d'Administration
A) Le
Conseil d Administration est investi d'une manière générale des pouvoirs les
plus étendus dans la limite des buts de l'association et dans le cadre des
résolutions adoptées par les Assemblées Générales.
Il autorise
tous actes et opérations permis à l'association et qui ne sont pas réservés à
l'Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire.
Il se
prononce sur toutes les admissions des membres de l'association et confère les
éventuels titres de membre d'honneur. C'est lui également qui prononce les éventuelles
mesures d'exclusion ou de radiation des membres.
Il surveille
notamment la gestion des membres du Bureau et a toujours le droit de se faire
rendre compte de leurs actes, il peut en cas de faute grave, suspendre les
membres du Bureau à la majorité.
II fait
ouvrir tous comptes en banque, aux chèques postaux et auprès de tous autres
établissements de crédit, effectue tous emplois de fonds, contracte tous
emprunts hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions, requiert toutes
inscriptions et transcriptions utiles.
Il autorise
le Président et le Trésorier à faire tous actes, achats, aliénations et
investissements reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l'association et à
passer les marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet.
II nomme et
décide de la rémunération du personnel de l'association.
Il peut
déléguer tout ou partie de ses attributions au Bureau ou à certains de ses
membres.
B) La
présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour que le
Conseil d'Administration puisse délibérer valablement.
Les
délibérations sont prises à la majorité des membres présents. Le vote par
procuration n'est
pas autorisé. En cas d'égalité, la voix du Président est prépondérante. Seules
les questions figurant à l'ordre du jour peuvent faire l'objet d'un vote.
Toutes les
délibérations du Conseil d'Administration sont consignées dans un registre et
signées du Président et du Secrétaire.
Article n°
17 Responsabilités des membres du
Bureau
Le bureau du
Conseil d'Administration est spécialement investi des attributions suivantes:
a) Le
Président dirige les travaux du Conseil d'Administration et assure le
fonctionnement de l'association qu'il représente en justice et dans tous les
actes de la vie civile.
Il peut
donner délégation soit à un Vice Président soit à tout autre membre du Bureau
ou du Conseil selon les besoins.
Le Président,
ou son mandataire, remplit toutes les formalités de déclaration prévues par la
loi.
b) Les Vice-présidents
assistent le Président et le remplacent en cas d'empêchement.
c) Le
Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment
l'envoi des
diverses convocations, il rédige les procès-verbaux des séances tant du Conseil
d'Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur
les registres prévus à cet effet.
d) Le
Trésorier tient les comptes de l'association. Il est aidé par tous comptables
reconnus nécessaires. Il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la
surveillance du Président.
Il tient une
comptabilité régulière, au jour le jour, de toutes les opérations tant en
recettes qu'en dépenses et rend compte à l'Assemblée annuelle qui statue sur la gestion.
Article n°
18 Les Assemblées Générales
(dispositions communes)
Les Assemblées Générales se composent de tous les membres de
l'association à jour de leurs cotisations.
Les Assemblées se réunissent sur convocation du Président de l'association
ou sur la demande des membres
représentant au moins le quart des membres. Dans ce dernier cas les
convocations de l'Assemblée doivent être adressées dans les trois jours du dépôt
de la demande pour être tenue dans les quinze jours suivant l'envoi des dites
convocations.
Les convocations doivent mentionner obligatoirement l'ordre du jour
prévu et fixé par les soins du Conseil d'Administration. Elles sont faites par lettres individuelles
adressées aux membres quinze jours au moins à l'avance.
Seules sont valables les résolutions prises par l'Assemblée Générale
sur les points inscrits à son ordre du jour.
La présidence de l'Assemblée Générale appartient au Président ou, en
son absence, à un Vice-Président ; l'un ou l'autre peut déléguer ses fonctions à un autre membre du
Conseil d'Administration. Le Bureau de l'Assemblée est celui de l'association.
Les délibérations sont constatées par des
procès-verbaux inscrits sur un registre et signé par le
Président et le Secrétaire.
Chaque association dispose d'au moins une voix. En outre les
associations comptant plus de 50 membres ont une voix supplémentaire et celles
de plus de 100 membres deux voix supplémentaires ; cette disposition veut seulement tenir compte de ce que la
conduite des Assemblées plus importantes en nombre requiert des ministères (au sens spirituel
du terme) plus nombreux aussi.
Les membres actifs présents sont les seuls à avoir droit de vote, les
membres associés n'ont qu'un pouvoir consultatif. Le vote par procuration ou
par correspondance n'est pas autorisé. Pour la validité des décisions, l'Assemblée doit
comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote
Il est également tenu une feuille de présence qui est signée par chaque
membre présent et certifiée conforme par le Bureau de l'Assemblée.
Article n° 19 Nature et
Pouvoirs des Assemblées
Les Assemblées Générales régulièrement constituées représentent
l'universalité des membres de l'association.
Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts,
les Assemblées obligent par leurs décisions tous les membres y compris les
absents.
Article n° 20 Assemblée
Générale Ordinaire
Au moins une fois par an, les membres sont convoqués en Assemblée
Générale dans les conditions prévues à l'article 18.
L'Assemblée entend les rapports sur la gestion du Conseil
d'Administration notamment sur la situation morale et financière de l'association. Les commissaires aux comptes
donnent lecture de leur rapport de vérification.
L'Assemblée, après avoir délibéré et statué sur les différents
rapports, approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice
suivant et délibère sur toutes les autres questions figurant à l'ordre du jour.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du
Conseil d'Administration dans les conditions prévues aux articles 11 et 18 des présents statuts.
L'Assemblée Générale Ordinaire peut désigner également, pour un an, deux
commissaires aux comptes qui sont chargés de la vérification annuelle de la
gestion du trésorier.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle dûe par les différentes
catégories de membres de l'association.
Les décisions de l'Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité
des membres présents. Toutes les délibérations sont prises à main levée.
Toutefois à la demande du quart au moins des membres présents, les
votes doivent être émis au scrutin secret.
Titre
IV : Ressources de l'association / Comptabilité
Article n° 21 Ressources de
l'association
Les ressources de l'association
se composent:
1-Du produit des cotisations versées
par les membres.
2-Des contributions pour actions
particulières.
3-Du produit
des fêtes et manifestations, des intérêts et redevances des biens et valeurs
qu'elle pourrait posséder ainsi que des rétributions pour services rendus.
4-De toutes
les ressources prévues par l'article 19 de la loi du 19 décembre 1905.
5-De toutes
autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en
vigueur.
Article n° 22
Comptabilité
II est tenu au jour le jour, une comptabilité en recettes et en dépenses
pour l'enregistrement de toutes les opérations financières.
Cette comptabilité est tenue de préférence en partie
double conformément au plan comptablegénéral.
Article n°
23 Commissaires aux comptes
Les comptes tenus par le trésorier peuvent être
vérifiés annuellement par deux commissaires aux comptes, sur décision de
l'Assemblée Générale. Dans ce cas, ceux-ci sont élus pour un an par l'Assemblée
Générale Ordinaire. Ils sont rééligibles.
Ils doivent présenter à l'Assemblée Générale Ordinaire appelée à
statuer sur les comptes, un rapport écrit sur leurs opérations de vérification.
Les commissaires aux comptes ne peuvent exercer aucune fonction au sein du
Conseil d'Administration.
Titre
V : Eglises associées
Article n°
24 Il est crée une section dite «
Eglises associées »
Elle est ouverte à des églises étrangères dont une adhésion directe, selon
les termes de l'article 6 et du titre III, serait difficilement concevable
compte tenu de l'éloignement géographique ou d'un contexte juridique, social ou culturel différent, mais qui souhaitent développer avec UNEPI des
rapports de communion, voire d'alliance au sens biblique et en font la demande.
Ces églises associées peuvent être des églises locales, ne faisant partie
d'aucune fédération, ou des unions d'églises ou fédération ou confédération
dans leur pays.
Article n° 25 Le
règlement intérieur précise la procédure d'adhésion, dans la lignée des
articles 6 et 7 des présents statuts.
En outre, il y aura lieu de définir de manière générale, et de préciser
pour chaque situation spécifique, les modalités d'échange et de collaboration (entre l'église
associée et UNEPI) ainsi que le montant des contributions financières respectives des actions communes
essentielles.
Titre
VI : Dissolution de l'association
Article n° 27 La dissolution est prononcée à la
demande du Conseil d'Administration, par une Assemblée Générale Extraordinaire convoquée
spécialement à cet effet.
Les conditions de convocation et les modalités de tenue d'une telle
Assemblée sont celles prévues à l'article 18 des présents statuts.
Pour la validité des décisions, l'Assemblée doit comprendre au moins la
moitié plus un des membres ayant droit de vote.
Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est Convoquée à
nouveau, mais à quinze jours d'intervalle. Elle peut alors délibérer quel que
soit le nombre des membres présents.
Pour être valable, la décision de dissolution requiert l'accord des
deux tiers des membres. Le vote a lieu à main levée, sauf si le quart au moins des membres présents exige
le vote secret.
Article n° 28 Dévolution des
biens
En cas de dissolution, l'Assemblée Générale Extraordinaire désigne un
ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l'association et dont elle
détermine les pouvoirs.
En aucun cas les membres de l'association ne pourront se voir
attribuer, en dehors de la reprise
de leurs apports, une part quelconque des biens de l'association.
L'actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs
autres associations poursuivant des buts similaires et qui seront nommément désignées par
l'Assemblée Générale Extraordinaire.
Titre
VII : Règlement intérieur / Formalités
administratives
Article n° 29 Règlement intérieur
Un règlement intérieur est établi par le Conseil d'Administration, qui le
fait approuver par l'Assemblée Générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents
statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement pratique des activités de
l'association.
Article n° 30 Formalités administratives
Les présents statuts ne peuvent être modifiés que
par une Assemblée Générale, sur proposition du Conseil.
DECLARATION
DE FOI (Alliance Evangélique Française)
Nous croyons :
- Que l'Ecriture Sainte est la Parole infaillible de Dieu, autorité souveraine
en matière de foi et de vie.
- En un seul Dieu, Père Fils et Saint-Esprit de toute éternité.
- En Jésus-Christ notre Seigneur, Dieu manifesté en chair, né de la vierge
Marie, à son humanité exempte de péché, ses miracles, sa mort expiatoire et
rédemptrice, sa résurrection corporelle, son ascension, son oeuvre médiatrice,
son retour personnel dans la puissance et dans la gloire.
- Au salut de l'homme pécheur et perdu, à sa justification non par les oeuvres
mais par la seule foi, grâce au sang versé par Jésus-Christ notre Seigneur, à sa
régénération par le Saint-Esprit.
- En l'Esprit Saint qui, venant demeurer en nous, nous donne le pouvoir de
servir Jésus-Christ, de vivre une vie sainte et de rendre témoignage.
- A l'unité véritable dans le Saint-Esprit de tous les croyants formant
ensemble l'Eglise Universelle, corps de Christ.
- A la résurrection de tous : ceux qui sont perdus ressusciteront pour le
jugement, ceux qui sont sauvés ressusciteront pour la vie.
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